La protection de l'environnement en tant que droit diffus dans la société contemporaine - considérations sur le principe de l'infraction pénale dans les crimes de danger abstrait

Résumé

Le droit pénal du XVIIIe siècle ne répond plus à toutes les interrogations contemporaines et de nouveaux défis s'imposent, notamment face à la nécessaire protection d'intérêts juridiques comme l'environnement. Un droit diffus, mais intangible, qu'il faut protéger non seulement parce qu'il est un droit fondamental, mais pour lui-même : un droit « à un environnement équilibré » pour la génération actuelle et les générations futures, et un droit « de l'environnement », qui protège plus largement la vie, comme le préconise le concept d'anthropocentrisme large. C'est pourquoi la catégorie dogmatique du crime de danger, en particulier dans des crimes tels que la pollution, est si importante. Non pas pour la simple fidélité à l'ordre, mais pour la matrice de comportement social qu'il implique, pour l'efficacité dans la protection du droit, pour la compréhension de ce qui constitue un droit diffus de caractère vital, pour l'offense inhérente en cas de non possibilité insignifiante de dommages au bien juridique exposé et, principalement, par la compréhension que la causalité commune, dans ces cas complexes, ne peut plus être mesurée avec la précision des sciences exactes. De toujours exiger des preuves d'experts ou même des dommages effectifs à la santé humaine au lieu de prouver l'aptitude à le faire, ou même d'exiger la preuve du danger concret, l'efficacité du droit de l'environnement, dans de nombreux actes illicites typiques comme dans le cas de la pollution de l'environnement perd tout simplement sa raison d'être. Outre la dogmatique pénale étudiée, en particulier espagnole et portugaise, les jugements de la Cour supérieure de justice et de la Cour de justice du Rio Grande do Sul sont également analysés.